Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACT. ECO UN GESTE ECONOMIQUE UN GESTE ECOLOGIQUE UN GESTE POUR DEMAIN
COGNARD MICHEL

Numéro de dépôt :
3340397
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2015
ACT. ECO UN GESTE ECONOMIQUE UN GESTE ECOLOGIQUE UN GESTE POUR DEMAIN de COGNARD MICHEL

Présentation de la marque ACT. ECO UN GESTE ECONOMIQUE UN GESTE ECOLOGIQUE UN GESTE POUR DEMAIN

Déposée le 10 février 2005 par COGNARD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACT. ECO UN GESTE ECONOMIQUE UN GESTE ECOLOGIQUE UN GESTE POUR DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est COGNARD MICHEL domicilié(e) 81, RUE BRANCION,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COGNARD domicilié(e) 81, RUE BRANCION,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque ACT. ECO UN GESTE ECONOMIQUE UN GESTE ECOLOGIQUE UN GESTE POUR DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT. ECO UN GESTE ECONOMIQUE UN GESTE ECOLOGIQUE UN GESTE POUR DEMAIN est expirée depuis le 10 février 2015.

COGNARD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DISTRINK , Cartouches d'encre recharge express C.E.R.E.X


COGNARD MICHEL - 81, RUE BRANCION,75015 PARIS - 75015 - France


MICHEL COGNARD - 81, RUE BRANCION,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Encres et toners pour matériel de photocopie et d'impression, y compris les cartouches d'encres et la recharge de cartouche d'encre. Ordinateurs, périphériques et connectique. Cartes électroniques pour ordinateurs. Matériel de stockage informatique. Appareils photos. Caméra-vidéo. Vidéo-projecteurs. Lecteurs et lecteur-enregistreurs dvd. Photocopieurs. Télécopieurs. Téléphones-fixes et mobiles. Contrôle de qualité. Création et entretien de site Internet. Consultation en informatique. Consultation sur la protection de l'environnement.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.